Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.

Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité

- prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation

Article 2 : Consignes de sécurité

- consignes d’incendie

- interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues

- interdiction de fumer

Article 3 : Accès aux locaux

- horaires de l’établissement

- accès libres à la salle de code, au simulateur

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

  Entraînements au code

- modalités d’accès à la salle, d’utilisation du DVD et de la BOX et support papier à défaut de l’application       mobipermis

- modalités d’utilisation, à distance, du logiciel d’entraînement au code

 Cours théoriques

- liste des thématiques abordées : alcool, port de ceinture de sécurité, drogue, vitesse, thèmes à la demande     du stagiaire …

- modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel

 Cours pratiques

- évaluation de départ

- livret d’apprentissage

- modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite

- déroulement d’une leçon de conduite

- retard

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

Pour la formation à la catégorie B : chaussures semelle plate (talons et tong interdit) Pour la formation aux deux-roues : équipements homologué C E, casque, gants, blouson et chaussures montante

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

Utilisation du matériel uniquement sur les lieux de formation et réservé l’activité de formation.

Conservation du matériel en bon état

Article 7 : Assiduité des stagiaires

Les stagiaires doivent respecter les horaires de l’établissement de formation

Des retards et d’absences

Article 8 : Comportement des stagiaires

Comportement garantissant le respect des règles élémentaire de savoir vivre et savoir être en collectivité et le bon déroulement de la formation

Article 9 : Sanctions disciplinaires

Echelles des sanctions, avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive